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Brevet européen · EP4590249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590249
- Numéro de demande
- EP23739706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)A61F 13/514 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- US 202217951668 23.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/024546 06.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/063815 28.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
GARCIA, Robert
43530 Alcanar, ES
ALSLEBEN, Kay
06449 Aschersleben, DE
ESCHENBACHER, Frank
91625 Schnelldorf, DE
VAN KERREBROUCK, Jozef
8750 Wingene, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.