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Brevet européen · EP4590258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590258
- Numéro de demande
- EP23802103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 1/02 (2006.01)C08B 31/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202263416952 P 18.10.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/076635 12.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/086470 25.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CORTES-CLERGET, Margery
Auburn, Michigan 48611, US
COURTEMANCHE, Marc-Andre
Auburn, Michigan 48611, US
XU, Wenjun
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
DIHANG, Helene
7180 Seneffe, BE
VOGEL, Jason
Freeland, Michigan 48623, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.