SONNENSCHUTZFORMULIERUNG
Brevet européen · EP4590261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590261
- Numéro de demande
- EP23805785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202263416953 P 18.10.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/076634 12.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/086469 25.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
XU, Wenjun
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
CORTES-CLERGET, Margery
Auburn, Michigan 48611, US
COURTEMANCHE, Marc-Andre
Auburn, Michigan 48611, US
DIHANG, Helene
7180 Seneffe, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.