AMINO- UND SILOXANFUNKTIONALISIERTE POLYMERE

Brevet européen · EP4590725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4590725
Numéro de demande
EP23772214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2023
Publié
30 juil. 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08C 19/22 (2006.01)
C08C 19/25 (2006.01)
C08F 236/10 (2006.01)
Priorité
EP 22197014 22.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075394 15.09.2023
Publication PCT
WO2024/061755 28.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

ARLANXEO Deutschland GmbH

Alte Heerstrasse 2, 41540 Dormagen, DE

Inventeur

STEINHAUSER, Norbert

41539 Dormagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.