CTMP MIT HOHER SPERRKRAFT
Brevet européen · EP4590892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590892
- Numéro de demande
- EP23836469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D21C 1/02 (2006.01)D21C 3/06 (2006.01)D21C 9/00 (2006.01)D21H 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 22215611 21.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/086870 20.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/133410 27.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Billerud Aktiebolag (publ)
169 27 Solna, SE
Inventeur
LINDSTEDT, Thomas
653 45 Karlstad, SE
GRANFELDT, Thomas
865 33 Alnö, SE
ENGSTRAND, Per
616 33 Åby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.