GETRIEBE MIT GEHÄUSETEIL
Brevet européen · EP4590984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590984
- Numéro de demande
- EP23751855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)G01K 1/143 (2021.01)G01K 1/16 (2006.01)G01K 11/165 (2021.01)F16H 57/032 (2012.01)
- Priorité
- DE 102022003467 20.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/025362 01.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/061479 28.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LÄMSÄ, Mika
03600 Karkkila, FI
NIKKILÄ, Arto
12400 Tervakoski, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.