SENSORANORDNUNG
Brevet européen · EP4591036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4591036
- Numéro de demande
- EP23773286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01K 7/42 (2006.01)G01K 13/024 (2021.01)G01L 11/00 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)G01F 1/699 (2006.01)G01F 1/74 (2006.01)G01F 1/34 (2006.01)G01F 15/04 (2006.01)G01F 1/698 (2006.01)G01N 25/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022209905 20.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/075915 20.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/061957 28.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
RAIMANN, Philipp
78052 Villingen-Schwenningen, DE
BILLAT, Sophie
78052 Villingen-Schwenningen, DE
HEDRICH, Frank
78052 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.