MICROSCOPE OPTIQUE AVEC RÉSONATEUR

Brevet européen · EP4591108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4591108
Numéro de demande
EP23769290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2023
Publié
30 juil. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 21/14 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
Priorité
FR 2209431 19.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075685 18.09.2023
Publication PCT
WO2024/061843 28.03.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Institut d'Optique Graduate School, 2 Avenue Augustin Fresnel, RD128, 91127 Palaiseau, France → UNVEIL, 44 voie de Chatenay, 91370 Verrières-Le-Buisson, France

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

UNVEIL

44 voie de Chatenay, 91370 Verrières-Le-Buisson, FR

Inventeur

GREFFET, Jean-Jacques

91370 Verrieres le Buisson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.