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Brevet européen · EP4591595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4591595
Numéro de demande
EP23714877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2023
Publié
30 juil. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04W 4/38 (2018.01)
Priorité
IN 202241054404 22.09.2022
Demande PCT
PCT/US2023/014056 28.02.2023
Publication PCT
WO2024/063804 28.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

RESIDEO USA LLC

Resideo USA LLC

251 Little Falls Drive, Wilmington, Delaware 19808, US

Inventeur

LAKSHMINARAYAN, Nagaraj Chickmagalur

Bangalore, Karnataka 560098, IN

RAO, Anand Kavatekar Narayan

Bangalore Karnataka 560013, IN

KADAM, Sheetal R.

Bangalore Karnataka 560035, IN

JOY, Sachin

Perumbavoor, Kerala 683544, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.