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Brevet européen · EP4592097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4592097
Numéro de demande
EP23885300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2023
Publié
30 juil. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60C 11/13 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
JP 2022177681 04.11.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/022784 20.06.2023
Publication PCT
WO2024/095526 10.05.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

SONE, Naoyuki

Tokyo 104-8340, JP

SUGISAWA, Shinya

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.