TRENNBARES SCHALTSCHRANKMODUL
Brevet européen · EP4592792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4592792
- Numéro de demande
- EP24167765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2024
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)G06F 1/18 (2026.01)
- Priorité
- TW 113103198 26.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
LAM, Tai-Seng
11494 Taipei City, TW
SHIUE, Hung-Bo
11494 Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.