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Brevet européen · EP4593579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4593579
Numéro de demande
EP23745651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A01D 34/66 (2006.01)
Priorité
US 202263377382 P 28.09.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/057067 10.07.2023
Publication PCT
WO2024/069254 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

AGCO Corporation

Agco Corporation

4205 River Green Parkway, Duluth, Georgia 30096, US

Inventeur

JEFFERS, Lane Ethan

Hesston, Kansas 67062, US

TREFFER, Douglas R

Hesston, Kansas 67062, US

NAFZIGER, Brendon C

Hesston, Kansas 67062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.