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Brevet européen · EP4593661 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4593661
Numéro de demande
EP23777236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A46B 15/00 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
Priorité
EP 22199072 30.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/076441 26.09.2023
Publication PCT
WO2024/068569 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

YUAN, Zhaorui

5656 AG Eindhoven, NL

VAN LEEUWEN, Marinus Bastiaan

5656 AG Eindhoven, NL

VLUTTERS, Ruud

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.