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Brevet européen · EP4593711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4593711
Numéro de demande
EP23772879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 6/02 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
B01D 19/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
Priorité
EP 22198084 27.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075863 20.09.2023
Publication PCT
WO2024/068375 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

WEISS, Steffen

5656 AG Eindhoven, NL

RIBBING, Carolina Maria

5656 AG Eindhoven, NL

DOUGLAS, Alexander Ulrich

5656 AG Eindhoven, NL

FORTHMANN, Peter

5656 AG Eindhoven, NL

LIPS, Oliver

5656AG Eindhoven, NL

VOGTMEIER, Gereon

5656AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.