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Brevet européen · EP4593938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4593938
Numéro de demande
EP23786972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 202263411213 P 29.09.2022
Demande PCT
PCT/US2023/074422 17.09.2023
Publication PCT
WO2024/073257 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

The Alfred E. Mann Foundation for Scientific Research

25134 Rye Canyon Loop, Suite 200, Valencia, CA 91355, US

Inventeur

TRIVEDI, Hemang

Valencia, CA 91381, US

BRANDT, William, Andrew

Castaic, CA 91384, US

ELYAHOODAYAN, Sahar

Los Angeles, CA 90066, US

JENNEY, Christopher, Reed

Valencia, CA 91354, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.