WALZENBRECHER MIT EINSTELLBAREM BRECHSPALT

Brevet européen · EP4594014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4594014
Numéro de demande
EP23783561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B02C 1/08 (2006.01)
B02C 4/12 (2006.01)
B02C 4/34 (2006.01)
B02C 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022125159 29.09.2022
LU 502855 29.09.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/059592 27.09.2023
Publication PCT
WO2024/069462 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

SZCZELINA, Piotr

59269 Beckum, DE

KOCH, Tobias

59505 Bad Sassendorf, DE

ELLERMANN, Raul Eduardo

33330 Gütersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.