MODULARER KLIMAREGELUNGSBEHÄLTER
Brevet européen · EP4594198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4594198
- Numéro de demande
- EP23783102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2023
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 6/24 (2006.01)B65D 21/08 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)F25D 23/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2033173 28.09.2022
- Demande PCT
- PCT/NL2023/050504 27.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/072217 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 28 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
VAN DE VEN, Roland Petrus Bernardus Carolus
5657 HB EINDHOVEN, NL
VAN DEN ACKER, Elbertus Antonius Godefridus
5657 HB EINDHOVEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.