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Brevet européen · EP4594435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4594435
- Numéro de demande
- EP23786645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2023
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 4 nov. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/326 (2014.01)C09D 11/107 (2014.01)D06P 5/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 202214011 26.09.2022GB 202305188 06.04.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052486 26.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/069154 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
COE, Iris
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
ROYLES, Brodyck
Broadstairs Kent CT1 2LE, GB
SWIECICKA-FICHOU, Joanna
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.