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Brevet européen · EP4594435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4594435
Numéro de demande
EP23786645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/326 (2014.01)
C09D 11/107 (2014.01)
D06P 5/30 (2006.01)
Priorité
GB 202214011 26.09.2022
GB 202305188 06.04.2023
Demande PCT
PCT/GB2023/052486 26.09.2023
Publication PCT
WO2024/069154 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Inventeur

COE, Iris

Broadstairs Kent CT10 2LE, GB

ROYLES, Brodyck

Broadstairs Kent CT1 2LE, GB

SWIECICKA-FICHOU, Joanna

Broadstairs Kent CT10 2LE, GB

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