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Brevet européen · EP4594566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4594566
- Numéro de demande
- EP23777062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2023
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E02B 17/04 (2006.01)E02B 17/00 (2006.01)E02D 13/04 (2006.01)B63B 35/00 (2020.01)B63B 75/00 (2020.01)
- Priorité
- NL 2033142 26.09.2022
- Demande PCT
- PCT/NL2023/050497 25.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/072212 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
ZIJLMANS, Jurgen Arjan
3361 EP Sliedrecht, NL
VAN LIERE, Erwin Vincent
3361 EP Sliedrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.