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Brevet européen · EP4594592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4594592
- Numéro de demande
- EP23789340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2023
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E06C 1/08 (2006.01)E06C 1/10 (2006.01)E06C 7/50 (2006.01)E04G 7/14 (2006.01)E04G 7/20 (2006.01)E04G 7/22 (2006.01)E04G 7/24 (2006.01)F16B 2/18 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)E06C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202214444 30.09.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052522 29.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/069183 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
WILTSHIRE, Andrew James
Suffolk IP10 0PP, GB
KNOX, Stefan
Surrey GU27 2LA, GB
CHEETHAM, Sarah
Surrey GU27 2LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.