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Brevet européen · EP4594613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4594613
- Numéro de demande
- EP24761957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2024
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F02M 53/04 (2006.01)F02D 19/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 23197956 18.09.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/074000 28.08.2024
- Publication PCT
- WO2025/061427 27.03.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.