SCHEIBENBREMSE FÜR EIN NUTZFAHRZEUG

Brevet européen · EP4594653 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4594653
Numéro de demande
EP23776934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16D 55/2255 (2006.01)
F16D 65/18 (2006.01)
F16D 65/56 (2006.01)
Priorité
DE 102022125261 30.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/076260 22.09.2023
Publication PCT
WO2024/068478 04.04.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

KNORR-BREMSE Systeme für Nutzfahrzeuge GmbH

Moosacher Strasse 80, 80809 München, DE

Inventeur

SCHRÖPF, Frederic

94469 Deggendorf, DE

MOLNAR, Markus

94081 Fürstenzell, DE

HABERL, Stefan

94486 Osterhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.