SELEKTIVER GASSENSOR

Brevet européen · EP4594734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4594734
Numéro de demande
EP23772337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01N 21/45 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
Priorité
LV 220079 30.09.2022
Demande PCT
PCT/LV2023/050013 29.08.2023
Publication PCT
WO2024/072198 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Latvijas Universitates Cietvielu fizikas instituts

Kengaraga iela 8, 1063 Riga, LV

Inventeur

BUNDULIS, Arturs

1058 Riga, LV

MOZOLEVSKIS, Gatis

1009 Riga, LV

LETKO, Edvins

LV 3008 Jelgava, LV

BENDINS, Aleksejs

1034 Riga, LV

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.