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Brevet européen · EP4594834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4594834
- Numéro de demande
- EP23734774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2023
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G05D 1/242 (2024.01)G05D 1/246 (2024.01)G05D 1/622 (2024.01)
- Priorité
- SE 2251131 30.09.2022
- Demande PCT
- PCT/SE2023/050606 16.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/072271 04.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JOHANSSON, Marcus
55308 Jönköping, SE
JANSSON, Viktor
55320 Jönköping, SE
FRÖLING, Douglas
554 53 Jönköping, SE
KARA, Dilen
55632 Jönköping, SE
LILJEDAHL, Dan
55459 Jönköping, SE
SVENSSON, Erica
55320 Jönköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.