VIBROAKUSTISCHES STRUKTURSYSTEM

Brevet européen · EP4595048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4595048
Numéro de demande
EP23810452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
Priorité
TR 202215020 30.09.2022
Demande PCT
PCT/TR2023/051025 26.09.2023
Publication PCT
WO2024/072354 04.04.2024
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Tusas- Turk Havacilik Ve Uzay Sanayii Anonim Sirketi

Fethiye Mahallesi Havacilik Bulvari No:17 Kahramankazan, 06980 Ankara, TR

Inventeur

BAL, Mustafa

06980 Ankara, TR

TASTAN, Huseyin Cemal

06980 Ankara, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.