DÉCODEUR LDPC AVEC UNE ARCHITECTURE MULTICOEUR

Brevet européen · EP4595233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4595233
Numéro de demande
EP24809574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2024
Publié
6 août 2025
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
H03M 13/11 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2312667 24.11.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/082265 13.11.2024
Publication PCT
WO2025/108816 30.05.2025
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 rue des Cosmonautes ZI du Palays, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

BARTHE, Lyonel

31402 Toulouse Cedex 04, FR

GADAT, Benjamin

31402 Toulouse Cedex 04, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.