EFFIZIENT ÜBERTRAGBARE BITFOLGE MIT EINGESCHRÄNKTER DISPARITÄT

Brevet européen · EP4595365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4595365
Numéro de demande
EP23772281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 25/49 (2006.01)
Priorité
EP 22198217 27.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/076110 21.09.2023
Publication PCT
WO2024/068435 04.04.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

INOVA Semiconductors GmbH

Zielstattstr. 32, 81379 München, DE

Inventeur

NEUMANN, Roland

83646 Bad Tölz, DE

KLUGE, Fabian

94366 Perasdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.