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Brevet européen · EP4595798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4595798
Numéro de demande
EP25151512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2025
Publié
6 août 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
A43B 7/24 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/16 (2006.01)
B29D 35/12 (2010.01)
Priorité
FR 2401057 02.02.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

CARO, Charles-Armand

74370 Metz-Tessy, FR

PAL, Benjamin

74940 Annecy-le-Vieux, FR

NORMAND, Joseph

73100 Aix-les-Bains, FR

BOUCHER, Béatrice

74270 Chilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.