ELEKTRONISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP4596029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4596029
- Numéro de demande
- EP24186391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2024
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/375 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)
- Priorité
- DE 102024103021 02.02.2024EP 24169789 11.04.2024EP 24171165 18.04.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Mehnert, Walter
85521 Ottobrunn, DE
Theil, Thomas
82340 Feldafing, DE
Reimann, Rainer
82386 Oberhausen (bei Peissenberg), DE
Inventeur
Mehnert, Walter
85521 Ottobrunn, DE
Theil, Thomas
82340 Feldafing, DE
Reimann, Rainer
82386 Oberhausen (bei Peissenberg), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.