BEUTELHERSTELLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4596215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4596215
Numéro de demande
EP24785178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2024
Publié
6 août 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B29C 51/26 (2006.01)
B29C 51/08 (2006.01)
H01M 50/105 (2021.01)
B29C 43/36 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 43/34 (2006.01)
B29C 51/14 (2006.01)
H01M 50/126 (2021.01)
B21D 22/20 (2006.01)
B21D 22/22 (2006.01)
Priorité
KR 20230043649 03.04.2023
KR 20240044116 01.04.2024
Demande PCT
PCT/KR2024/004262 02.04.2024
Publication PCT
WO2024/210473 10.10.2024
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

KANG, Gyung Soo

Daejeon 34122, KR

KIM, Sang Hun

Daejeon 34122, KR

CHOI, Hong Jin

Daejeon 34122, KR

YU, Hyung Kyun

Daejeon 34122, KR

LEE, Jae Ho

Daejeon 34122, KR

LEE, Ji Sun

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.