FAHRZEUGSCHALTKREIS
Brevet européen · EP4596329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4596329
- Numéro de demande
- EP24220097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2024
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- B60R 16/02 (2006.01)B60R 16/03 (2006.01)H04B 3/54 (2006.01)B60R 16/023 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024012978 31.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Suzuki, Yasuhito
Shizuoka, 421-0407, JP
Nogaki, Takao
Shizuoka, 421-0407, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.