STEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4596352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4596352
- Numéro de demande
- EP23872462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2023
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G05D 1/617 (2024.01)G05D 1/249 (2024.01)G05D 1/246 (2024.01)G05D 1/225 (2024.01)B60W 50/00 (2006.01)B60W 60/00 (2020.01)G05D 105/45 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2022154586 28.09.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/035263 27.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/071240 04.04.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
YANG Sen
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
OKAMOTO Yuki
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
NAGASE Hiroaki
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
IWAZAKI Noritsugu
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
KANOU Takeshi
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
IWAHORI Kento
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.