GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4596384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4596384
- Numéro de demande
- EP24211125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2024
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- B62K 11/04 (2006.01)B62K 25/28 (2006.01)B62M 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024014860 02.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Date, Takashi
Iwata-shi, Shizuoka, 4388501, JP
Tajima, Mitsuru
Iwata-shi, Shizuoka, 4388501, JP
Fukuda, Yosuke
Iwata-shi, Shizuoka, 4388501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.