BEHÄLTNIS MIT WIEDERVERSCHLIESSBAREM DECKEL

Brevet européen · EP4596446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4596446
Numéro de demande
EP25183546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65D 43/16 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
B65D 65/42 (2006.01)
B65D 65/46 (2006.01)
Priorité
DE 102022104645 25.02.2022
Divisionnaire de
EP23706571
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

PAPACKS SALES GmbH

Von-Hünefeld-Strasse 1, 50829 Köln, DE

Inventeur

DAG, Tahsin

50767 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.