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Brevet européen · EP4596461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4596461
Numéro de demande
EP23883982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2023
Publié
6 août 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65G 35/00 (2006.01)
B65G 15/02 (2006.01)
B65G 21/18 (2006.01)
Priorité
CN 202211362316 02.11.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/074058 01.02.2023
Publication PCT
WO2024/093032 10.05.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Yangzhou Weldon Transmission Equipment Co., Ltd

Shuangtang Industrial Park Ganquan Town, Hanjiang District, Yangzhou, Jiangsu 225123, CN

Inventeur

WU, Baodong

Yangzhou, Jiangsu 225123, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.