TANKWÄRMETAUSCHER UND KLIMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4597002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4597002
- Numéro de demande
- EP23876479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2023
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F25B 39/00 (2006.01)F28F 9/00 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)F28D 3/02 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211246064 12.10.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/119689 19.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/078274 18.04.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
LU, Xingbin
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
HU, Haili
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
YUE, Qingxue
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
WANG, Xiaoyong
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.