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Brevet européen · EP4597048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4597048
Numéro de demande
EP25154763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2025
Publié
6 août 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
G01F 11/02 (2006.01)
G01F 13/00 (2006.01)
B01F 33/841 (2022.01)
B01F 33/85 (2022.01)
B01F 35/88 (2022.01)
G01F 11/38 (2006.01)
Priorité
IT 202400002283 05.02.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

Mantovani, Lucio

20142 Milano MI, IT

Mantovani, Giancarlo

20141 Milano MI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.