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Brevet européen · EP4597732 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4597732
- Numéro de demande
- EP25154936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2025
- Publié
- 6 août 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2028
- Classes CIB
- H01M 50/519 (2021.01)H01M 50/517 (2021.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/358 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/51 (2021.01)
- Priorité
- JP 2024012634 31.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Oga, Tatsuya
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Nakagawa, Mariko
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Koike, Hirokuni
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Aoshima, Yoshiki
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.