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Brevet européen · EP4598340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4598340
Numéro de demande
EP23785884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2023
Publié
13 août 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 21/84 (2006.01)
A01J 5/013 (2006.01)
G01N 21/78 (2006.01)
G01N 33/04 (2006.01)
Priorité
NL 2033247 06.10.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/059891 03.10.2023
Publication PCT
WO2024/074991 11.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Lely Patent N.V.

Cornelis van der Lelylaan 1, 3147 PB Maassluis, NL

Inventeur

MCCHESNEY, Darby Anne

3147 PB Maassluis, NL

PULHAC, Peter James

3147 PB Maassluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.