AUSZIEHFÜHRUNG
Brevet européen · EP4598399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4598399
- Numéro de demande
- EP23821118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2023
- Publié
- 13 août 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47B 88/463 (2017.01)
- Priorité
- AT 509992022 23.12.2022
- Demande PCT
- PCT/AT2023/060418 01.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/130277 27.06.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
KITZLER, Severin
6899 Andelsbuch, AT
HAUER, Christian
6912 Hörbranz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.