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Brevet européen · EP4598967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4598967
Numéro de demande
EP23785879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2023
Publié
13 août 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C07C 229/52 (2006.01)
C08F 2/48 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
C07C 69/76 (2006.01)
C08F 283/06 (2006.01)
C08G 65/34 (2006.01)
C07C 323/62 (2006.01)
C07D 311/82 (2006.01)
C08G 65/322 (2006.01)
Priorité
IT 202200020481 05.10.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/059671 28.09.2023
Publication PCT
WO2024/074945 11.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

IGM Resins Italia S.r.l.

Corso Sempione 4, 20154 Milano, IT

Inventeur

MORONE, Marika

22030 Lipomo (CO), IT

RAZZANO, Vincenzo

20060 Bussero (MI), IT

FEDERICO, Stefano

22100 Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.