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Brevet européen · EP4598977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4598977
- Numéro de demande
- EP23752101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2023
- Publié
- 13 août 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 59/68 (2006.01)C08G 59/50 (2006.01)
- Priorité
- US 202263413817 P 06.10.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/027994 18.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/076408 11.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.