PROCÉDÉ ET SYSTÈME D'OPTIMISATION BI-NIVEAU DE LA LOCALISATION DE CAPTEURS DE DÉTECTION DE DÉFAUT(S) DANS UNE STRUCTURE PAR TOMOGRAPHIE À ONDES ÉLASTIQUES GUIDÉES
Brevet européen · EP4599242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4599242
- Numéro de demande
- EP23782208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2023
- Publié
- 13 août 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 29/04 (2006.01)G01N 29/06 (2006.01)G01N 29/14 (2006.01)G01N 29/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 2210141 04.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/076770 27.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/074379 11.04.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
WAGUET, Arthur
91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FR
MESNIL, Olivier
91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FR
DRUET, Tom
91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FR
CIUCIU, Philippe
91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.