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Brevet européen · EP4599346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4599346
Numéro de demande
EP23769291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2023
Publié
13 août 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 21/46 (2013.01)
G06F 16/901 (2019.01)
G06F 40/30 (2020.01)
G06N 5/022 (2023.01)
G06N 20/00 (2019.01)
G06Q 50/00 (2024.01)
H04L 9/40 (2022.01)
G06Q 30/00 (2023.01)
Priorité
EP 22199348 03.10.2022
GB 202214497 03.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075770 19.09.2023
Publication PCT
WO2024/074300 11.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

British Telecommunications Public Limited Company

British Telecommunications public limited company

1 Braham Street, London, Greater London E1 8EE, GB

Inventeur

SMITH-CREASEY, Max

London E1 8EE, GB

ROSCOE, Jonathan

London E1 8EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.