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Brevet européen · EP4599731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4599731
- Numéro de demande
- EP25169637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2023
- Publié
- 13 août 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A43B 23/08 (2006.01)A43B 17/16 (2006.01)A43B 3/24 (2006.01)A43B 13/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022202830 23.03.2022
- Divisionnaire de
- EP23713881
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
Zach, Julian
90762 Fürth, DE
Rebstock, Laurent
90403 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.