TOURET À GÉOMÉTRIE VARIABLE

Brevet européen · EP4600195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4600195
Numéro de demande
EP24307238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2024
Publié
13 août 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
B65H 75/22 (2006.01)
B65H 75/24 (2006.01)
Priorité
FR 2401288 09.02.2024
FR 2403997 17.04.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

NEXANS

Nexans

4, Allée de l'Arche, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

DEMULE, Christophe

92400 Courbevoie, FR

DELWAL, Fabien

92400 Courbevoie, FR

GALLACIO, Marie-Eva

92400 Courbevoie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.