SYSTÈME D'ÉCROU FLOTTANT DE MASSE RÉDUITE ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE DE DEUX PIÈCES À L'AIDE DUDIT SYSTÈME
Brevet européen · EP4600508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4600508
- Numéro de demande
- EP25156615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2025
- Publié
- 13 août 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2045
- Prochaine annuité due
- 29 févr. 2028
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)F16B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2401342 12.02.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
GOUPIL, Frédéric
31060 Toulouse, FR
COLLOT, Emmanuel
31060 Toulouse, FR
VIAUVY, Ghislain
31060 Toulouse, FR
ABBOUAB, Emma
31060 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.