HEIZKÖRPER

Brevet européen · EP4600595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4600595
Numéro de demande
EP25155857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2025
Publié
13 août 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
F28D 1/03 (2006.01)
Priorité
IT 202400002578 08.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Commital isi Ekipmanlari Kalip Sanayi Ve Tic. Ltd. Sti

Manisa OSB. 5 Kisim Kecilikoy Mh. Hasan Turek Bulvari N: 8, 45030 Yunusemre/Manisa, TR

Inventeur

GOLIN, Ruggero

36065 MUSSOLENTE VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.