DECODIERUNGSVORRICHTUNG UND -VERFAHREN UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4600954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4600954
Numéro de demande
EP25172923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2011
Publié
13 août 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G10L 21/0388 (2013.01)
G10L 25/18 (2013.01)
G10L 25/21 (2013.01)
G10L 19/02 (2013.01)
Priorité
JP 2010232106 15.10.2010
Divisionnaire de
EP23168017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Yuki

Minato-ku, 108-0075, JP

CHINEN, Toru

Minato-ku, 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.