SENSOREINRICHTUNG

Brevet européen · EP4601589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4601589
Numéro de demande
EP22802536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2022
Publié
20 août 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/70 (2006.01)
G05G 5/05 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/078152 10.10.2022
Publication PCT
WO2024/078694 18.04.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Otto Bock Healthcare Products GmbH

Brehmstrasse 16, 1110 Wien, AT

Inventeur

DJORDJEVIC, Danijel

1110 Wien, AT

BOHLAND, Andreas

1110 Wien, AT

ASSELN, Malte

1110 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.